Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site aucoindufruit.fr est édité par Patrice Gambard, entrepreneur individuel, qui exploite la pépinière sous le nom commercial Au Coin du Fruit.
- Dénomination
- Patrice Gambard EI (entrepreneur individuel)
- Nom commercial
- Au Coin du Fruit
- Adresse
- 8 rue de Saboye, 09500 Rieucros, France
- Téléphone
- 06 89 44 61 11
- SIREN
- 979 905 890
- SIRET
- 979 905 890 00013
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE)
- Activité
- Reproduction de plantes, code APE 01.30Z
- TVA intracommunautaire
- FR83 979 905 890
2. Directeur de la publication
Patrice Gambard.
3. Hébergement
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Téléphone
- +1 559 288 7060
- Site
- vercel.com
4. Agriculture biologique
La production de la pépinière est certifiée en agriculture biologique par Ecocert France (FR-BIO-01), BP 47, 32600 L’Isle-Jourdain.
5. Réclamations
Une question ou un souci avec une commande ? Écrivez-nous à contact@aucoindufruit.fr ou appelez le 06 89 44 61 11.
6. Propriété intellectuelle
Les textes, photos et vidéos de ce site appartiennent à Patrice Gambard, sauf mention contraire. Leur reproduction, même partielle, demande notre accord écrit.
7. Données personnelles (RGPD)
Le responsable du traitement est Patrice Gambard EI, Au Coin du Fruit, 8 rue de Saboye, 09500 Rieucros.
Vos données servent à gérer vos commandes, paiements et livraisons, répondre à vos demandes, et vous envoyer la newsletter ou les alertes de disponibilité auxquelles vous vous êtes inscrit. Les prestataires nécessaires à ces services y ont accès, notamment Vercel, Firebase, Stripe, Brevo et les transporteurs.
Les données sont conservées le temps nécessaire à ces usages et au respect des obligations légales. Les contacts Brevo sont supprimés trois ans après leur dernier consentement. Les adresses désabonnées sont conservées sans limite de durée pour respecter leur opposition.
Vous disposez notamment des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement. Pour les exercer, écrivez à contact@aucoindufruit.fr ou à l’adresse de la pépinière. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
9. Liens hypertextes
Le site contient des liens vers d’autres sites, notamment YouTube, Instagram, Facebook et Google Maps. Nous ne contrôlons pas leur contenu ni leur politique de confidentialité.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
11. Contact
- Pépinière
- Au Coin du Fruit, Patrice Gambard
- Adresse
- 8 rue de Saboye, 09500 Rieucros
- Téléphone
- 06 89 44 61 11
Pour les commandes, livraisons et retours, voir nos conditions générales de vente.